Année universitaire 2023 / 2024 M1 MRH
Jean-Michel RICHARD
Plan de Cours Mastère 1 « Manager des Ressources Humaines »
Matière: Droit social – droit du travail
– Nombre d’heures de cours: 14h00
– Nombre de modules : 7
– Durée par module: 2h00
Projet final = « Dossier projet (hors cours) : Compte rendu Droit social – compte rendu consignes de sécurité»
Objectif du Cours
Ce cours vise à permettre aux étudiants d’acquérir une connaissance approfondie des aspects clés du droit social et du droit du travail. Le cours est adapté pour les étudiants ayant une base en Ressources Humaines. Le projet final est un « Dossier projet : Compte rendu Droit social – compte rendu consignes de sécurité ».
Tableau Récapitulatif des Modules
Nom du module | Durée | Objectif d’apprentissage | Exemples Concrets | Activités et instructions étape par étape | Questions de discussion |
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Introduction aux Fondamentaux du Droit du Travail | 2h00 | Comprendre les bases du droit du travail, veille législative, et gestion de la documentation | Renault, L’Oréal | Lecture de cas, Exercice de groupe, Q&A | Importance de la veille législative, Optimisation de la gestion de la documentation |
Les Contrats de Travail Particuliers | 2h00 | Comprendre les différents types de contrats et savoir quand les utiliser | Bouygues Construction, Secteur de la restauration | Présentation, Atelier de rédaction, Q&A | Avantages et inconvénients des contrats, Choix du type de contrat |
Respect du Droit – Discriminations et Égalité Professionnelle | 2h00 | Comprendre les lois sur les discriminations et l’égalité professionnelle | Danone, BNP Paribas | Étude de cas, Atelier de création d’un plan, Q&A | Meilleures pratiques pour prévenir la discrimination, Promotion de l’égalité professionnelle |
Hygiène et Sécurité au Travail | 2h00 | Comprendre les obligations et responsabilités en matière d’hygiène et de sécurité | Airbus, Total | Revue d’un plan de sécurité, Atelier de gestion des risques, Q&A | Responsabilité de l’employeur, Évaluation et minimisation des risques |
Outils et Moyens de Contrôle | 2h00 | Comprendre les méthodes et outils de contrôle en RH | Orange, Michelin | Présentation d’un outil, Atelier de création d’une checklist, Q&A | Avantages et inconvénients des outils de contrôle, Contrôle éthique des employés |
Les Clauses Pénales et leur Application | 2h00 | Comprendre les implications des clauses pénales dans les contrats de travail | Carrefour, Veolia | Examen d’exemples de clauses, Atelier de rédaction, Q&A | Appropriation et rédaction des clauses pénales, Équité et légalité |
Préparation du Projet Final | 2h00 | Synthétiser les connaissances et préparer le projet final | Exemples de projets réussis d’années précédentes | Revue des directives, Planification et esquisse, Q&A | Éléments clés du dossier projet, Planification efficace |